Mentions légales
1) Éditeur du site
Entreprise : Artisan Jason
Statut : Micro-entreprise
SIRET : 507 689 248 00023
Adresse principale : 5 Chemin du Bourdeau, 08410 Boulzicourt, France
Adresse secondaire : 22 Chemin du Breuil, 51170 Fismes, France
Téléphone : 06 26 03 26 98 / 03 24 52 68 01
Email : jason.artisan08@gmail.com
Responsable de la publication : Pure Studio
Contact responsable de la publication : contact@purestudio.fr – 07 59 53 99 53
2) Hébergement
Hébergeur : o2switch
SAS au capital de 100 000 € – SIRET : 510 909 807 00024
Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr
3) Objet du site
Le site présente les activités d’Artisan Jason : nettoyage et traitement de toitures et façades, peinture tout support, travaux de couverture, zinguerie, charpente (interventions courantes), dépannage et entretien, dans les départements 08, 51 et 02.
4) Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (textes, photos, logos, graphismes, structure) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d’Artisan Jason et/ou de ses titulaires de droits est interdite.
5) Responsabilité
Les informations publiées le sont à titre indicatif et peuvent évoluer.
Artisan Jason s’efforce d’assurer l’exactitude du contenu et la disponibilité du site mais ne peut être tenu responsable :
-
d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités,
-
de tout dommage direct ou indirect lié à l’utilisation du site ou de liens externes.
6) Données personnelles (RGPD)
Les données transmises via les formulaires (contact, devis) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes et pour le suivi commercial d’Artisan Jason.
Base légale : intérêt légitime / exécution pré-contractuelle.
Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact, sauf obligation légale contraire.
Vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de limitation et de portabilité.
Exercer vos droits : jason.artisan08@gmail.com
En cas de difficulté, vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).
7) Cookies
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8) Liens externes
Les liens vers des sites tiers sont fournis pour information. Artisan Jason n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qu’ils diffusent.
9) Sécurité
L’éditeur met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger les données et l’accès au site. L’utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site (intrusions, spams, etc.).
10) Médiation de la consommation (si applicable)
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Coordonnées du médiateur (à compléter le cas échéant) : [indiquer l’organisme choisi ou “non renseigné”].
11) Droit applicable – juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
12) Crédits
Conception & publication : Pure Studio – contact@purestudio.fr – purestudio.fr
Hébergement : o2switch – www.o2switch.fr
Crédits photos : Artisan Jason / banques d’images libres de droits (le cas échéant).